Dossier de candidature Bourse Initiative Jeunes 18-25 ans

Bien lire le règlement : Les jeunes – BOURSE INITIATIVE JEUNES- règlement

Formulaire à remplir :

Dossier de candidature pour la "bourse-initiative jeunes" 18-25 ans

Étape 1 sur 3

Le projet
Nom de votre projet
Présentation de l’association ou junior association
Domaine d’activité principale
Nom du représentant
Adresse de la personne référente
Adresse postale Ville ZIP / Code postal Pays
Téléphone
E-mail
Site Web
Présentation du porteur de projet
Nom
Prénom Nom
Date de naissance
JJ slash MM slash AAAA
Adresse
Adresse postale Ville ZIP / Code postal Pays
Fonction dans l'association
Téléphone
E-mail

Acceptation du règlement
Je soussigné (e) M., Mme, Mlle*
Chef d’équipe du projet*
Atteste avoir pris connaissance du présent règlement et m’engage à le respecter. M’engage à : - Utiliser l’aide financière de la commune uniquement pour la réalisation du projet présenté dans le dossier de demande de bourses (le montant sera notifié par courrier). - Avoir contracté les assurances afférentes à mon projet. - Participer à la valorisation de l’expérience au sein de la commune de Marnes-la-Coquette en remettant un récit et des supports visuels pour une communication locale. - A restituer les sommes perçues, déduction faite des frais réellement engagés sur présentation de factures, dans le cas où le projet lauréat ne serait pas réalisé ou de façon partielle.
RGPD*
J’accepte la politique de confidentialité.
BOURSE INITIATIVE JEUNES

Les informations recueillies sur ce formulaire font l'objet d’un traitement informatisé par la mairie de Marnes-la-Coquette sise 3, place de la Mairie – 92430 MARNES-LA-COQUETTE pour permettre le traitement de votre demande.
Le responsable de traitement a désigné l’ADICO sise à Beauvais (60000), 5 rue Jean Monnet en qualité de déléguée à la protection des données.

Les données recueillies dans ce formulaire sont destinées à la réalisation du traitement : gestion et suivi des demandes de bourse dans le cadre de l’opération initiative jeunes.

Ce traitement est basé sur une mission d’intérêt public.

Les données collectées seront communiquées au seul destinataire suivant: commune de Marnes-la-Coquette et ne sont transmises à aucun tiers.

Les données sont conservées pendant 10 ans.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou exercer votre droit d’opposition au traitement. Vous bénéficiez également d’un droit à la limitation du traitement. Les droits à la portabilité et à l’effacement ne s’appliquent pas à l’exécution d’une mission d’intérêt public.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits à l’adresse suivante : mairie de Marnes-la-Coquette 3, place de la Mairie – 92430 MARNES-LA-COQUETTE.

Si vous estimez que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

En cas de non-respect du règlement, la ville se réserve le droit d’exiger le remboursement des sommes attribuées aux candidats.

Pièces à joindre au dossier

dossier de candidature dûment complété
descriptif du projet (si sur papier : présenté en 2 exemplaires dactylographiés et reliés)
acceptation du règlement datée et signée,
justificatif de domicile,
RIB du chef de projet,
photocopie de la pièce d’identité pour chaque participant,
attestation d’assurance (responsabilité civile, rapatriement…)

Étape 1 sur 3

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Je soussigné (e) M., Mme, Mlle*
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Atteste avoir pris connaissance du présent règlement et m’engage à le respecter. M’engage à : - Utiliser l’aide financière de la commune uniquement pour la réalisation du projet présenté dans le dossier de demande de bourses (le montant sera notifié par courrier). - Avoir contracté les assurances afférentes à mon projet. - Participer à la valorisation de l’expérience au sein de la commune de Marnes-la-Coquette en remettant un récit et des supports visuels pour une communication locale. - A restituer les sommes perçues, déduction faite des frais réellement engagés sur présentation de factures, dans le cas où le projet lauréat ne serait pas réalisé ou de façon partielle.
RGPD*
J’accepte la politique de confidentialité.
BOURSE INITIATIVE JEUNES

Les informations recueillies sur ce formulaire font l'objet d’un traitement informatisé par la mairie de Marnes-la-Coquette sise 3, place de la Mairie – 92430 MARNES-LA-COQUETTE pour permettre le traitement de votre demande.
Le responsable de traitement a désigné l’ADICO sise à Beauvais (60000), 5 rue Jean Monnet en qualité de déléguée à la protection des données.

Les données recueillies dans ce formulaire sont destinées à la réalisation du traitement : gestion et suivi des demandes de bourse dans le cadre de l’opération initiative jeunes.

Ce traitement est basé sur une mission d’intérêt public.

Les données collectées seront communiquées au seul destinataire suivant: commune de Marnes-la-Coquette et ne sont transmises à aucun tiers.

Les données sont conservées pendant 10 ans.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou exercer votre droit d’opposition au traitement. Vous bénéficiez également d’un droit à la limitation du traitement. Les droits à la portabilité et à l’effacement ne s’appliquent pas à l’exécution d’une mission d’intérêt public.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits à l’adresse suivante : mairie de Marnes-la-Coquette 3, place de la Mairie – 92430 MARNES-LA-COQUETTE.

Si vous estimez que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

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Présentation du porteur de projet

Equipe : nommer toutes les personnes concernées par ce projet

5. Présentation du projet

Acceptation du règlement

Pièces à joindre au dossier

Étape 1 sur 3

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5. Présentation du projet

Acceptation du règlement

Mairie de Marnes-la-Coquette

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